Identification de la collectivité qui passe l'accord-cadre :
Ville de Châteauneuf-les-Martigues
place Bellot, B.P. 70024, 13168 Châteauneuf-les-Martigues Cedex
Tél. : 04 42 76 89 00

Procédure de passation :
Procédure adaptée, articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique.
Négociation éventuelle : Oui

Objet de la consultation : Prestation de services d'assurance flotte...